<\/p>\n\n\n\n
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Dans l’ordinateur les cookies sont g\u00e9r\u00e9s par le navigateur internet.<\/p>\n\n\n\n L’utilisateur dispose de diff\u00e9rents moyens pour g\u00e9rer les cookies.<\/p>\n\n\n\n Le param\u00e9trage du navigateur internet<\/u><\/p>\n\n\n\n L’utilisateur peut \u00e0 tout moment choisir de d\u00e9sactiver ces cookies. Le navigateur peut \u00e9galement \u00eatre param\u00e9tr\u00e9 pour signaler les cookies qui sont d\u00e9pos\u00e9s dans l’ordinateur et demander de les accepter ou non. L’utilisateur peut accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser syst\u00e9matiquement une fois pour toutes.<\/p>\n\n\n\n La configuration de chaque navigateur est diff\u00e9rente. Elle est d\u00e9crite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle mani\u00e8re modifier les souhaits en mati\u00e8re de cookies. 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Les CGV applicables sont celles en vigueur \u00e0 la date d\u2019acceptation de la commande de l\u2019acheteur par La T\u00eate Ronde. <\/span><\/p>\n\n\n\n DESCRIPTION DE PRODUITS<\/p>\n\n\n\n Les articles vendus sur la boutique de https:\/\/lateteronde.com<\/a> sont r\u00e9serv\u00e9s aux particuliers.<\/p>\n\n\n\n Les produits propos\u00e9s sont ceux qui figurent sur la boutique https:\/\/lateteronde.com<\/a> et sont conformes \u00e0 la l\u00e9gislation fran\u00e7aise en vigueur. La responsabilit\u00e9 de La T\u00eate Ronde ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas de non respect de la l\u00e9gislation du pays o\u00f9 les produits sont livr\u00e9s. Il appartient \u00e0 l\u2019acheteur de v\u00e9rifier aupr\u00e8s des autorit\u00e9s locales les possibilit\u00e9s d\u2019importation ou d\u2019utilisation des produits que l\u2019acheteur envisage de commander. <\/span><\/p>\n\n\n\n Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits pr\u00e9sent\u00e9s ne sont pas contractuels. En cons\u00e9quence, la responsabilit\u00e9 de La T\u00eate Ronde ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas d\u2019erreur dans les illustrations ou la description des produits. <\/span><\/p>\n\n\n\n COMMANDES<\/p>\n\n\n\n L\u2019acheteur, qui souhaite acheter en ligne un produit sur la boutique de https:\/\/lateteronde.com<\/a> doit obligatoirement :suivre les \u00e9tapes indiqu\u00e9es sur le site<\/p>\n\n\n\n La T\u00eate Ronde s\u2019efforce de garantir une disponibilit\u00e9 optimale de ses produits, dans la limite des stocks disponibles. Les articles indisponibles ne sont pas tenus en note, et un mail en informera l\u2019acheteur par courriel, dans les meilleurs d\u00e9lais. <\/span><\/p>\n\n\n\n La T\u00eate Ronde ne saurait \u00eatre tenue pour responsable de l\u2019inex\u00e9cution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilit\u00e9 du produit, de force majeure (la d\u00e9finition de laquelle s’entend de tout \u00e9v\u00e9nement ext\u00e9rieur, impr\u00e9visible et irr\u00e9sistible au sens de l’article 1148 du Code civil), de perturbation ou gr\u00e8ve totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et\/ou communications, inondation, incendie. La T\u00eate Ronde n\u2019encourra aucune responsabilit\u00e9 pour tous dommages indirects du fait des pr\u00e9sentes CGV, perte d\u2019exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.<\/p>\n\n\n\n Les commandes de l\u2019acheteur sont r\u00e9alis\u00e9es sur internet \u00e0 l\u2019adresse : https:\/\/lateteronde.com<\/a>. Seules les ventes en ligne et les ventes par correspondance sont trait\u00e9es. https:\/\/lateteronde.com<\/a> n\u2019est pas une boutique physique mais une boutique en ligne.<\/p>\n\n\n\n L\u2019acheteur d\u00e9clare avoir pris connaissance et accepter les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente CGV avant d\u2019avoir pass\u00e9 commande. L\u2019ensemble des donn\u00e9es fournies et la confirmation enregistr\u00e9e vaudront preuve de la transaction. La finalisation vaudra signature et acceptation des op\u00e9rations effectu\u00e9es et des pr\u00e9sentes CGV. \u00c0 l\u2019exception de toute mention contraire figurant dans ces CGV et sans pr\u00e9judice du droit de r\u00e9tractation pr\u00e9vu par la loi applicable, les commandes de l\u2019acheteur sont fermes et d\u00e9finitives.<\/p>\n\n\n\n RESERVE DE PROPRIETE<\/p>\n\n\n\n La T\u00eate Ronde conserve la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.<\/p>\n\n\n\n TARIFS<\/p>\n\n\n\n Les prix des produits vendus sur la boutique de https:\/\/lateteronde.com<\/a> sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont indiqu\u00e9s en euros, hors TVA (TVA non applicable conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 293B du CGI), et hors frais d\u2019exp\u00e9dition (voir frais d\u2019envoi<\/a>)<\/b>. Les frais de livraison ou de transport seront ajout\u00e9s au prix des produits et indiqu\u00e9s de mani\u00e8re distincte avant la validation de la commande par l\u2019acheteur et comprennent l\u2019emballage, la manutention et les frais postaux.<\/p>\n\n\n\n La T\u00eate Ronde s’accorde le droit de modifier ses tarifs \u00e0 tout moment. Toutefois, elle s’engage \u00e0 facturer les marchandises command\u00e9es aux prix indiqu\u00e9s lors de l’enregistrement de la commande.<\/p>\n\n\n\n Pour tous les articles exp\u00e9di\u00e9s hors Union Europ\u00e9enne, les droits de douane ou taxes qui sont \u00e9ventuellement exigibles \u00e0 la livraison sont \u00e0 la charge de l\u2019acheteur et rel\u00e8vent de sa responsabilit\u00e9. La T\u00eate Ronde n\u2019est pas tenue de v\u00e9rifier et d\u2019informer l\u2019acheteur des droits de douane et taxes applicables. Pour s\u2019en informer, La T\u00eate Ronde conseille \u00e0 tout acheteur de se renseigner aupr\u00e8s des autorit\u00e9s comp\u00e9tentes de son pays.<\/p>\n\n\n\n\n
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